Nicolas Calmé Président
SAS H&N ASSURANCES COURTIER EN ASSURANCES PROS ET PARTICULIERS 127 GRAND RUE 57050 LORRY LES METZ.
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ASSURANCE DRONE Ces petits engins volants sans pilote à bord envahissent le monde.
Cette nouvelle tendance offre de nombreuses possibilités et opportunités dans de nouveaux métiers professionnels avec cet outil remarquable le DRONE.( voir les métiers du drone) Au cœur de nouvelles applications d’imageries, au potentiel économique considérable, le DRONE devient le partenaire idéal pour facilité, la tache de travail compliquée voir inaccessible au sol. Le drone embarque des appareils photos , caméras, capteurs spécialisés comme le thermique, multispectral, des chargements pour le traitement de pesticide ou largage de trichogramme en agriculture et bien d’autres applications. Son avantage est sa facilité d’utilisation, son efficacité, sa fiabilité sont autant de choses pour obtenir des résultats exceptionnel et précis. Depuis quelques années ont assiste à une croissance et un engouement vertigineux de l’industrie drone, sans oublier le drone de loisir de monsieur tout le monde qui l’utilise à des fins personnels, sans savoir les précautions de sécurité, la réglementation aérienne et le droit à l’image. ( voir rubrique drone de loisir) Dans le cadre de cette nouvelle tendance nous faisons sur le pole innovant de la cité d’entreprise à MACON 71 de la prévention aérienne de sécurité DRONE LOISIR( initiation drone adulte et enfant) et de la formation DRONE PROFESSIONNEL ( voir rubrique formation drone). Il est évidant que cela suscite beaucoup d’interrogation et de doute concernant les vols DRONE .
Ou voler ?
mais surtout posez vous les bonnes questions, êtes vous pilote drone professionnel ou pilote drone de loisir ? Première chose : faire la différence du DRONE PROFESSIONNEL et LOISIR le drone de loisir est utilisé dans un but de loisir ou de compétition (drone de course). vous n’avez pas le droit de filmer ou de photographier, ni de commercialisé les images, ni de les exploiter sur les réseaux sociaux, tel que FB, YOUTUBE etc. Vous n’avez pas le droit de voler en dehors de votre jardin, ni de survoler une agglomération ou des personnes (voir les 10 règles d’or en dessous).On appelle cette activité DRONE DE LOISIR le drone professionnel est utilisé comme outil de travail avec des caméras et capteurs embarqués . Avec la possibilité d’utiliser les images ou données recueillies et de les commercialiser. le pilote professionnel drone applique selon les scénarii de ses missions des demandes d’autorisation auprès de la DSAC et préfecture. Donc on peut classer le drone en 2 catégories, selon la réglementation aérienne :
DRONE CATÉGORIE A : LOISIR
Aéromodèles captifs (reliés au sol ou à une personne) pesant jusqu’à 150 kg.
DRONE CATÉGORIE B: PROFESSIONNEL
Aéromodèles non captifs ou captifs (poids inférieur ou égal à 25 kg . Utilisation après demande au préalable à la DSAC (Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile ) et ou à la préfecture, selon le scénario de la mission en respectant l’espace aérien et les distances de vol horizontal et verticale et le droit à l’image. Réglementation drone en vigueur Cette activité aérienne est limitée, par la réglementation aérienne quel que soit son utilisation drone de loisir ou drone professionnel. Ces engins volants relèvent de la réglementation applicable de l’aviation civile selon l’arrêté publié le 17 décembre 2015, le premier relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les drones et le second à leurs conditions d’utilisation et aux télépilotes.
LES 10 RÈGLES D’OR :
Ne pas survoler une personne pour ne pas la mettre en danger, et éviter les rassemblements Respecter les hauteurs de vol : 120 mètres d’altitude maximum, et pas plus de 50 mètres à proximité des zones d’entrainement militaires Ne jamais perdre son drone de vue et ne pas l’utiliser de nuit Ne pas faire voler son drone au-dessus d’un espace public en agglomération Ne pas utiliser son aéromodèle à proximité d’un aérodrome Ne pas survoler de sites dits « sensibles » tels que les centrales nucléaires, les monuments historiques, les zones militaires ou encore les parcs nationaux. Il est nécessaire de se renseigner avant de faire voler son drone. Respecter la vie privée des autres : les drones ne sont pas des objets de surveillance, il ne faut donc pas s’en servir, surtout lorsqu’ils sont équipés de caméras, pour enregistrer des images, visages, plaques d’immatriculation… à l’insu des personnes concernées. Les images capturées par le drone ne doivent pas être diffusées hors du cercle privé, et ne doivent pas faire l’objet d’une activité commerciale Vérifiez les clauses de votre contrat de responsabilité civile : en cas de dommages ou d’accidents celle-ci pourrait être engagée Avant tout, renseignez-vous ! L’Aviation civile a mis en ligne un guide complet sur l’aéromodélisme à cet effet. Le drone reste dangereux ,on doit respecter certaines règles et consignes pour éviter des causes d accidents , tel que des dommages aux infrastructures, ou de percuter d’autres aéronefs en vol ou de blesser grièvement quelqu’un . Selon la loi nous devons voler à une hauteur réglementaire limité à 150 M mais dans certains endroits nous sommes limités plus bas voir interdit de voler. Nous utilisons les cartes aéronautiques pour contrôler la zone de vol possible ou non ( cartes aéronautiques) Toute infraction peut entraîner jusqu’à 1 an d’emprisonnement et 75 000 € d’amende.