MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES – DRONE PRO 360 GRAND EST

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de la marque SAS DRONE PRO 360 GRAND EST et sont protégés à ce titre par L’INPI ainsi que par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. » de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant

DRONE PRO 360 est une marque déposée à l’INPI.

SAS DRONE PRO 360 GRAND EST, est un organisme de formation certifié, opérateur de prise de vue aérienne et revendeur de drones, nous sommes à votre service depuis avril 2017.

La marque DRONE PRO 360 est éditée par DRONE PRO 360 GRAND EST, dont le capital s’élève à 2000 euros. Nous sommes immatriculés au Registre du commerce et des sociétés de MACON SAÔNE-ET-LOIRE sous le numéro 82877537900021, avec notre siège social situé au chemin de la Saône, 71118 Saint-Martin Belle Roche en Bourgogne.

Nous sommes un opérateur de drones et un formateur enregistré auprès de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) sous le numéro ED4563-FRA5lqwgw5kzgdfp.

En tant que centre de formation, nous sommes déclarés à la DIRECCTE de Mâcon 27710267271.

Le président et responsable de la publication est Perle Cabartier.

Contact :

Courriel : perle@drone-pro360.com

Téléphone portable : 06 03 78 34 22

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous risquez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via les coordonnées ci-dessus.

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De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leur mise en forme, ainsi que les vidéos, présentes sur le site, sont la propriété de la marque SAS DRONE PRO 360 GRAND EST et sont protégés à ce titre par l’INPI ainsi que par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.